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Éditeur

Le site est édité par Débat Théâtre, société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 15 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon.

• SIRET : 789 236 512 00031
• RCS : Lyon 789 236 512
• TVA intracommunautaire : FR42 789 236 512
• Licences d'entrepreneur de spectacles vivants : PLATESV-R-2024-004712 (cat. 2 et 3)
• Siège social : 8 rue de la Charité, 69002 Lyon, France
• Téléphone : 04 78 37 52 09 — Email : contact@debattheatre.pro

Directrice de la publication

La directrice de la publication est Mme Clara Fontaine, gérante de la société.

Hébergeur

Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse.

Activité de spectacle vivant

Débat Théâtre produit et organise des spectacles vivants. Les œuvres et représentations sont déclarées à la SACD et à la SACEM. L'accès aux représentations publiques se fait par inscription ou en accès libre selon les lieux d'accueil ; aucune transaction commerciale n'est opérée depuis ce site. La compagnie est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle et organisateur.

Propriété intellectuelle

Textes, mises en scène, photographies et identité graphique sont protégés. Toute reproduction ou représentation non autorisée constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Droit applicable

Ce site relève du droit français. Tout différend sera, à défaut de règlement amiable, porté devant les tribunaux compétents de Lyon.